1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire : Stéphanie BRAULT – Entrepreneur individuel (EI)
• Enseigne / Nom commercial : La caravane Boutique
• Siège social : 12 La Fresnée, 14570 Clécy
• SIRET : 829 064 526 00025
• RCS : Immatriculée au Greffe du Tribunal de Commerce de Caen
• Code APE/NAF : 4789Z (Autres commerces de détail sur éventaires et marchés)
• Directeur de la publication : Stéphanie BRAULT
• Contact : stephanie.brault35@gmail.com | 0783275006

2. HÉBERGEMENT

Le site est propulsé par la solution WooCommerce et est hébergé par :

• Hébergeur : OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site web : www.ovhcloud.com

3. TVA ET FISCALITÉ

• Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (Franchise en base de TVA).

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’enseigne La caravane Boutique est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes et les photographies des bijoux et des vêtements.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphanie BRAULT.

5. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Stéphanie BRAULT ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Le site utilise la technologie WooCommerce/WordPress et Stéphanie BRAULT ne pourra être tenue responsable des bugs ou incompatibilités liés à l’utilisation du site.

6. MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L.616-1 et R.612-1 du Code de la consommation, le client a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour la résolution amiable de tout litige l’opposant à l’entreprise.